Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OXHYFLAMME
M. Henri Bécu

Numéro de dépôt :
3930982
Date de dépôt :
30/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
OXHYFLAMME de Henri Bécu

Présentation de la marque OXHYFLAMME

Déposée le 30 juin 2012 par monsieur Henri Bécu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXHYFLAMME »

Le déposant est monsieur Henri Bécu domicilié(e) 40 rue Saint Sébastien - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Bécu domicilié(e) 40 rue Saint Sébastien - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 08

Henri Bécu a également déposé les autres marques suivantes : HYCALOR


M. Henri Bécu - 40 rue Saint Sébastien - 59000 - LILLE - France


M. Henri Bécu - 40 rue Saint Sébastien - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet total n°597550 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; matériel électrique, mobile ou fixe, produisant par électrolyse de l'eau ou tout autre liquide (ou tout autre procédé tel que le cracking par exemple, d'un liquide comme l'eau ou d'un gaz liquéfié ou tout autre produit) de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène pour le soudage ou le brasage par la flamme avec de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène, ou pour le travail du verre ou toute autre application de la flamme issue de la combustion de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène ; en sachant que les autres marques ont été déposées avec " un poste non électrique de soudage" parce qu'il n'avait pas prévu cette nouvelle technologie qui répond aux critères du développement durable et le respect pour nos générations futures ; les autres marques ont été déposées avec des postes de soudage" non électrique" et alimentés par des bouteilles d acétylène ( ou autre combustible ou autre carburant ) fourni dans des réservoirs sous pression et d'oxygène ( ou air)" sans fonctionnement avec l'électricité", nos marques non rien à voir avec leurs produits à mauvais bilan carbone pour le développement durable ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; matériel électrique, mobile ou fixe, produisant par électrolyse de l'eau ou tout autre liquide (ou tout autre procédé tel que le cracking par exemple, d'un liquide comme l'eau ou d'un gaz liquéfié ou tout autre produit) de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène pour le soudage ou le brasage par la flamme avec de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène, ou pour le travail du verre ou toute autre application de la flamme issue de la combustion de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène ; en sachant que les autres marques ont été déposées avec " un poste non électrique de soudage" parce qu'il n'avait pas prévu cette nouvelle technologie qui répond aux critères du développement durable et le respect pour nos générations futures ; les autres marques ont été déposées avec des postes de soudage" non électrique" et alimentés par des bouteilles d acétylène ( ou autre combustible ou autre carburant ) fourni dans des réservoirs sous pression et d'oxygène ( ou air)" sans fonctionnement avec l'électricité", nos marques non rien à voir avec leurs produits à mauvais bilan carbone pour le développement durable ;

Matériel électrique, mobile ou fixe, produisant par électrolyse de l'eau ou tout autre liquide (ou tout autre procédé tel que le cracking par exemple, d'un liquide comme l'eau ou d'un gaz liquéfié ou tout autre produit) de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène pour le soudage ou le brasage par la flamme avec de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène, ou pour le travail du verre ou toute autre application de la flamme issue de la combustion de l'hydrogène et (ou) de l'oxygène ; en sachant que les autres marques ont été déposées avec " un poste non électrique de soudage" parce qu'il n'avait pas prévu cette nouvelle technologie qui répond aux critères du développement durable et le respect pour nos générations futures ; les autres marques ont été déposées avec des postes de soudage" non électrique" et alimentés par des bouteilles d acétylène ( ou autre combustible ou autre carburant ) fourni dans des réservoirs sous pression et d'oxygène ( ou air)" sans fonctionnement avec l'électricité", nos marques non rien à voir avec leurs produits à mauvais bilan carbone pour le développement durable.